Conseil Municipal du 07 décembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL07122023Soutien à l'Union Commerciale Les Vitrines du Pays d'Elbeuf - Signature de la Convention 2024 - Délibération - (sans annexe)12/12/2023
DEL07122023Adhésion du Chargé de Mission Attractivité et Développement Économique au Club des Managers de Centre-Ville - Délibération - (sans annexe)12/12/2023
DEL07122023Dérogation au Repos Dominical des Salariés 2024 - Délibération - (sans annexe)12/12/2023

Développement Durable, Solidarité, Attractivité participation citoyenne


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL07122023-23134Aide aux associations intervenant à la MJD pour l'année 2024 à 2026 - convention avec L'AVIPP (Association d'Aide aux victimes et Information sur les Problèmes Pénaux) - aide aux victimes - Délibération - Annexe11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23135Aide aux associations intervenant à la MJD pour l'année 2024 à 2026 - convention avec le CIDFF (Centre d'Information sur le Droit des Femmes et des Familles) sur le Droit de la famille - Délibération - Annexe11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23136Aide aux associations intervenant à la MJD pour l'année 2024 à 2026 - convention avec le CIDFF (Centre d'Information sur le Droit des Femmes et des Familles) sur le droit des étrangers - Délibération - Annexe11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23137Aide aux associations intervenant à la MJD pour l'année 2024 à 2026 - Convention avec l'association TRIALOGUE - Délibération - Annexe11/12/202312/12/2023

Education, Jeunes, Sport et Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL07122023-23138Reconduction et développement des petits déjeuners sur l'année scolaire 2023-2024 - Délibération - Annexe11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23139Métropole Rouen Normandie - Participation au Fonds d'Aide aux Jeunes 2023 - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL07122023-23118Budget Principal Ville - Décision Modificative n°3 - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23119Création et modification des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23120Budget principal Ville - Engagement du quart des dépenses d'investissement 2023 sur 2024 - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23121Budget annexe Service Funéraire - Engagement du quart des dépenses d'investissement 2023 sur 2024 - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23122Subventions aux associations : acompte sur subvention 2024 Anim'Elbeuf - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23123Subventions aux associations : acompte sur subvention 2024 Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23124Subventions aux associations : acompte sur subvention 2024 Centre Social du Puchot - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23125Subventions aux associations : acompte sur subvention 2024 Office Municipal des Sports - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23126Subvention au CCAS : acomptes sur subvention 2024 - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23127Dérogation au principe de prorata-temporis pour l'amortissement des biens de l'actif - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023

Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL07122023-23140Régie d'Électricité d'Elbeuf - Désignation d'un membre du Conseil Administration - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23141Transformations de postes - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23142Recrutement d'un agent contractuel sur un poste permanent - Renouvellement contrat à durée déterminée de 3 ans - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23143Modification de la participation financière de la protection sociale complémentaire en santé - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23144Création d'un poste d'adulte relais - Renouvellement du poste d'éco-médiateur au sein du service Démocratie Locale et Développement Durable - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023

Information


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL07122023-23116Adoption du Procès-verbal de la séance du 29 septembre 2023 - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23117Compte rendu de délégation à Monsieur le Maire - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023

Urbanisme, Travaux, Commerce, Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL07122023-23128Etude de modernisation du Champ de Foire - plan de financement - Délibération - Annexe11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23129Convention de groupement de commandes pour la fourniture de végétaux - autorisation de signature - Délibération - Annexe11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23130Mesliers : constitution d'une servitude par Habitat 76 au profit de la ville pour accès des piétons au city-stade - Délibération - Annexe11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23131Adhésion du Chargé de Mission Attractivité et Développement Économique au "Club des Managers de Centre-Ville" - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23132Soutien à l'Union Commerciale "Les Vitrines du Pays d'Elbeuf" - signature de la Convention 2024 - Délibération - Annexe11/12/202312/12/2023
DEL07122023-23133Dérogation au repos dominical des salariés 2024 - Délibération - (sans annexe)11/12/202312/12/2023